1. Définitions

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L'Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d'utilisation et déclare les accepter sans réserve et s'engage à les respecter.

L'Utilisateur accepte également l'ensemble des conditions générales d'utilisation, du seul fait de son accès au Site Web.

L'Utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site Web.

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Un Service est défini comme tout ou une partie d'un service fourni par Easyscience aux Utilisateurs et accessible par le biais du Site Web.

2. Droit d'auteur

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3. Limitation de responsabilité

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4. Informatique et libertés - Protection des données

Conformément à la loi n°78 - 17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, le traitement automatisé de données à caractère personnel réalisé à partir le Site Web www.easyscience.fr a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), qui a délivré un récépissé déclaration enregistrée le 27 juillet 2010 (n°1444862).

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5. Téléchargement

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6. Cookies

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7. Propriété Intellectuelle - Droits concédés aux Utilisateurs

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